Déposée le 14 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) REVOL PORCELAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SFOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-03 du 19 janvier 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) REVOL PORCELAINE domicilié(e) 3 rue Hector Revol - 26240 - SAINT UZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 782 172 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque SFOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3469478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REVOL PORCELAINE S.A., Société Anonyme - 3 rue Hector Revol - 26240 - SAINT UZE - France - SIREN 435782172
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-20
Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03
Inscription le 8 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°688832 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08
Inscription le 8 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°688833 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2016 n°2632878 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-23
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles et récipients de cuisine en verrerie, porcelaine et faïence ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : assiettes, petits plats long et fin, barquettes, beurriers, bols, bouteilles, casseroles, cocottes, coquetiers, coupes, coupelles, couvercles, crémiers, filtre à café, gobelets, légumiers, moule, moutardiers, mugs, pichets, planches, plats, plateaux, pots, ramequins, ravier, saladiers, saucières, sucriers, tajines, tasses et sous-tasses, terrines, théières, tourtières, vases.
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